Mentions légales

Identification de l’éditeur

emerVsens
254 route du four, 73230 Saint-Jean-d'Arvey
+33 (0)6 52 84 55 58
Directeur de la publication : Sylvain Perrier

Crédits

Crédits

Logo et identité visuelle: Amplitude Communication
Photographie : Temps de pose
Consent Management Platform : SquareSpace
Hébergement : SquareSpace

Clause de responsabilité

Ce site a pour objet de fournir des informations sur la marque emerVsens. emerVsens s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier et de corriger à tout moment et sans préavis le contenu des informations et des documents diffusés sur ce site. Sylvain Perrier ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions concernant les informations diffusées sur ce site, des conséquences de leur utilisation, ni de problèmes techniques rencontrés sur le site ou de la présence de virus sur ce site. Plus généralement Sylvain Perrier décline toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects, de quelque nature et pour quelque cause ou origine que ce soit, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site, de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres sources d’informations sur lesquels Sylvain Perrier n’a aucun contrôle. emerVsens décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites ou sources d’informations externes, de même que des conséquences directes ou indirectes de leur utilisation. Par ailleurs tout lien d’un tiers en direction de ce site, d’une page de ce site ou d’un document de ce site devra faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de emerVsens.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site sont la propriété de leur auteur, ou du cessionnaire des droits autorisés. En conséquence à l’exception de l’usage à des fins strictement privées, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion partielles ou totales des éléments du site est expressément interdite. Les dénominations, les designs, les produits et tous autres signes distinctifs de emerVsens, déposés ou non, sont des droits de propriété intellectuelle appartenant à Sylvain Perrier. Aucune licence, ni aucun autre droit n’est conféré à quiconque au regard de ces droits.

Sylvain Perrier avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;

Toutes les images figurants sur ce site proviennent des bases de données SquareSpace ou personnelles

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;

c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Sylvain Perrier ou de tiers ayant autorisé Sylvain Perrier à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Sylvain Perrier, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Sylvain Perrier ou de tiers ayant autorisé Sylvain Perrier à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site https://www.emervsens.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
L’entreprise de Sylvain Perrier s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet https://www.emervsens.com sont destinées à l’usage de Sylvain Perrier. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Sylvain Perrier, 254 Route du Four, 73230 SAINT JEAN D’ARVEY.

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Sylvain Perrier peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Mise à jour

Sylvain Perrier se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion.
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
– citation explicite du site https://www.emervsens.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées